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Michel Aujean - Taj


Michel Aujean, ancien directeur des analyses et politiques fiscales à la Commission européenne est associé au sein du cabinet Taj en charge du pôle Prospective fiscale et stratégie d’entreprise.

Ce pôle est chargé de piloter les activités de recherche en matière juridique et fiscale du cabinet.

Parmi ses premiers travaux, la question de l’harmonisation de l’imposition des sociétés en Europe.

Michel Aujean a passé 32 ans à la Commission européenne, où il a notamment conçu et mis en place le système de TVA sans contrôles aux fron- tières en 1992, le paquet fiscal, « code de conduite » en matière de fiscalité des entreprises en 2005, puis la Directive sur la fiscalité de l’épargne. Après avoir dirigé en 2001 l’étude sur les obstacles fiscaux de l’activité transfrontalière des entreprises dans l’Union Européenne, Michel Aujean a travaillé à l’élaboration de solutions ciblées et lancé la préparation de la proposition pour une assiette commune consolidée d’imposition des sociétés.

ses articles
Vers une assiette commune consolidée d’imposition des sociétés
En 2000, la Commission européenne, considérant que le paquet fiscal de 1997 commençait à produire ses premiers effets avec la perspective de l’élimination d’un nombre significatif de régimes de concurrence fiscale dommageable a jugé que le moment était (...)
15 avril 2009
Il faut une organisation mondiale de la fiscalité
La crise est un puissant et terrifiant révélateur de l’inadaptation des règles de l’économie mondiale. Elle ouvre en même temps des opportunités sans précédent pour de nouvelles régulations, mot d’ordre du G 20 qui s’est réuni à Londres. Le défi fiscal (...)
24 avril 2009
Conseil ECOFIN de Juin 2009 : la crise pousse l’UE à renforcer la coopération fiscale
Lors du Conseil ECOFIN de juin 2009, un grand nombre des actions récentes de la Commission européenne en matière de fiscalité et de coopération administrative a connu un soutien particulièrement appuyé. Poussant la Commission à poursuivre dans cette (...)
11 juin 2009
Le rôle futur des organisations internationales en matière fiscale
Depuis le milieu des années 1990 une discussion s’est ouverte concernant l’implication des organisations internationales dans des activités de nature fiscale : Quel rôle peuvent effectivement jouer les organisations internationales sachant que la (...)
19 octobre 2009
Les retenues à la source dans l’Union européenne : vers la fin ou vers une ère nouvelle ?
Les retenues à la source pratiquées par les Etats membres de l’UE sur les paiements d’intérêts et de dividendes ont été depuis fort longtemps identifiées comme des obstacles importants à l’intégration économique et au marché (...)
22 octobre 2009
Moderniser la TVA : un impératif pour la sortie de crise
Une TVA européenne en voie d’obsolescence ? Le constat semble clair, même s’il demeure trop souvent discuté dans les seuls cercles académiques : le système de TVA de l’Union européenne vieillit mal, ses points faibles sont de plus en plus exploités par (...)
28 avril 2010
Des relèvements d’impôts inévitables pour stabiliser les finances publiques ?
Au-delà d’une vigoureuse réduction des dépenses publiques dans les domaines des retraites et de la santé ainsi que de la suppression des niches fiscales qui ne sont pas solidement justifiées, l’OCDE, dans sa nouvelle contribution aux travaux de la (...)
7 juin 2010
Première session du Cercle de Prospective fiscale
Quelques mots sur le Cercle de Prospective fiscale Le Cercle de Prospective fiscale prolonge la nécessaire réflexion que mène le cabinet Taj depuis quelques années, à travers le pôle de Prospective fiscale et stratégie d’entreprise. Sous la direction (...)
30 avril 2010
Coordination des politiques fiscales, Round 2 : les règles anti-abus des Etats membres
Après avoir lancé en décembre 2006 par une série de Communications une initiative générale en faveur de la « Coordination des systèmes de fiscalité directe des États membres dans le marché intérieur », la Commission a poursuivi activement cet objectif en (...)
16 juillet 2010
La France : Une structure de prélèvements peu favorable à la croissance et à l’emploi
La situation budgétaire en France, et plus largement en Europe, amène chacun à réfléchir aux pistes utiles tant pour conforter les recettes que pour renforcer la compétitivité, la croissance économique (soutenable) et (...)
17 novembre 2010
L’Acte pour le Marché unique et la reprise des travaux pour une assiette commune consolidée des sociétés dans l’Union européenne
En avril 2009, dans ce même blog, le Pôle de prospective fiscale exposait l’intérêt que représente pour les entreprises européennes et internationales actives dans le commerce intra européen l’adoption d’une assiette commune consolidée d’imposition des (...)
9 mars 2011
Taj participe à la mission Warsmann avec une nouvelle contribution sur la Simplification du Droit consacrée à la TVA
Comme en 2008, Taj a été auditionné par la Commission présidée par Jean-Luc Warsmann chargée d’élaborer des propositions en vue de la simplification du droit. Gianmarco Monsellato, Managing Partner de Taj et Michel Aujean, Associé et ancien Directeur (...)
21 avril 2011
Deuxième session du Cercle de Prospective fiscale : "La TVA européenne devient-elle obsolète ?"
Cette deuxième session du Cercle de Prospective Fiscale s’inscrit dans la consultation lancée par la Commission européenne sur l’avenir de la TVA. Consultation à laquelle le cabinet Taj a proposé sa contribution avec la remise d’un rapport à la (...)
6 mai 2011
Une présentation du rapport de la Cour des comptes : "Les prélèvements fiscaux et sociaux en France et en Allemagne"
Nous reproduisons ci-après l’article paru dans les Nouvelles Fiscales (2011, n°1067) et écrit par Michel Aujean à la suite de la publication par la Cour des comptes du rapport intitulé "Les prélèvements fiscaux et sociaux en France et en Allemagne". (...)
1er juin 2011
Consultation sur l’avenir du système communautaire de TVA
Taj a envoyé à la Commission européenne ses recommandations sur l’avenir du système communautaire de TVA, en réponse à la consultation lancée par celle-ci par le biais du Livre vert. Taj a souhaité, par la synthèse des réponses, contribuer au débat et (...)
21 octobre 2011
Vers un système moderne de TVA : associer VIVAT et la facturation électronique
3 questions à Michel Aujean qui nous livre ses commentaires sur la TVA, son inefficacité et ses incertitudes. Si la critique de la TVA en Europe devient « une tarte à la crème » étant donné l’ampleur des difficultés qui l’affectent, Michel Aujean avance (...)
26 octobre 2011
Exit taxes, la réponse de la CJUE : l’interdiction des exit taxes sur les transferts d’actifs de sociétés
Depuis la présentation par la Commission européenne de sa Communication de décembre 2006 : « Imposition à la sortie et nécessité de coordonner les politiques fiscales des États membres », nous avons abordé à plusieurs reprises la question des exit taxes (...)
9 décembre 2011
Le cabinet Taj et l’AMAFI décryptent l’actualité fiscale et lois de finances pour les institutions financières
Le cabinet Taj et l’AMAFI (Association Française des Marchés Financiers) ont organisé le 12 janvier 2012, une conférence sur l’actualité fiscale et les lois de finances pour les institutions financières. Cette conférence a été l’occasion pour les (...)
16 janvier 2012
In Memorium – A Tribute to the Father of EU Corporate Tax - Professor Albert J. Rädler (1933- 2012)
Rick Minor is a lawyer and e.commerce policy expert based in Luxembourg. He had the privilege to work with Professor Rädler in the firm´s Munich office from 1991 to 1994.
9 mars 2012
Taxe sur les transactions financières : Taj fait le point
Taj a jugé utile de faire le point et de mettre en perspective les approches concernant la taxe sur les transactions financières : d’une part la taxe qui vient d’être adoptée par la France, d’autre part la proposition faite en septembre dernier par la (...)
15 mars 2012
Les autres taxes sur la production : de lourdes charges pourtant peu analysées !
La compétitivité de la France, sa relation avec le coût du travail et la politique fiscale sont autant de sujets sur lesquels le Pôle de prospective fiscale a pu contribuer à alimenter les débats au cours de ces années de crise [2]. Sans en faire la (...)
9 novembre 2012
Transferts d’actifs intracommunautaires et Exit tax
En septembre dernier (arrêt du 6 septembre 2012, affaire C-38/10), la CJUE a, de nouveau, condamné comme étant contraire à la liberté d’établissement, un dispositif d’exit tax (taxe à la sortie) frappant les personnes morales. En l’espèce, il s’agissait (...)
7 décembre 2012

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L'Infocentre Taj

Les dernières alertes Taj sur les enjeux économiques de la fiscalité.

16 février 2012
Taxe sur les transactions financières : quel impact sur l’économie française et l’attractivité de la place financière de Paris ?
7 février 2012
Livre vert sur la convergence fiscale : quelles pistes de convergence pour la fiscalité
31 janvier 2012
Les accords dits « compétitivité-emploi » : la fin des 35 heures ?
22 novembre 2011
TVA à 7% sur le livre numérique : vers l’ouverture d’une procédure d’infraction contre la France par la Commission européenne ?
30 août 2011
Réforme de la fiscalité : quels impacts sur l’économie française ?
ACCES DIRECT A L'INFOCENTRE

La fiscalité française vue d’Italie

Interview de Gianmarco Monsellato

Le 8 janvier 2013, Gianmarco Monsellato répondait aux questions d’une journaliste de la chaîne de télévision italienne Rai 3 à propos de la fiscalité française.

Le reportage de Rai 3

La guerre fiscale entre Etats aura-t-elle lieu ?

Le 13 décembre 2011, Gianmarco Monsellato s’exprimait sur Radio Classique à propos de la bataille que se livre les États pour appréhender la plus grande part possible de recettes fiscales liées au commerce intragroupe qui représente aujourd’hui environ 60% du commerce international.

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Le sujet sur le site des Echos TV

NOUS PUBLIONS

Taj et le Cercle des Économistes se sont pour la seconde fois associés pour une publication exceptionnelle sur les grands enjeux de la fiscalité intitulée : "Fiscalité et Croissance".

Fruit de la coopération entre le monde académique et celui du conseil, ce livre présente un tour d’horizon des relations entre la fiscalité, les facteurs déterminants de la croissance et du dynamisme de l’économie et l’emploi et propose plusieurs pistes de réflexions sur les réformes fiscales susceptibles à la fois de favoriser la croissance et de restaurer les finances publiques.

Fiscalité et Croissance

La fiscalité française, inadaptée à la compétition internationale ?

Jeudi 8 octobre, Michel Aujean s’exprimait sur BFM à propos du rapport remis la veille par le Conseil des prélèvements obligatoires, rattaché à la Cour des comptes, critiquant la structure des taxes pesant sur les sociétés et l’efficacité de certains allègements ou exonérations.

IMG/mp3/BFM_-_Interview_Michel_Aujean_081009.mp3
Le sujet, sur le site de BFM

Qui sommes-nous ?

S’adapter rapidement aux évolutions fiscales et, surtout, les anticiper constitue un avantage compétitif important pour les entreprises.

C’est à partir de ce constat que Taj a décidé de créer un pôle de prospective fiscale et de stratégie d’entreprise placé sous la direction de Michel Aujean, Ancien Directeur des Analyses et Politiques Fiscales à la Commission Européenne.


Derniers commentaires

Qui sommes-nous ?
Par Nicobinot, le 22 mai 2013

Vous exposez votre argumentation avec pertinence. Mes compliments. Nico qui gère cette page sur les livrets épargne


nous recommandons


Equipe

NOUS RECOMMANDONS

Paroles d’entrepreneurs - Blog de Yann Le Galès

International Tax Conference : European Tax Systems Coordinated for Growth ?

A la suite de la conférence fiscale internationale organisée les 15 et 16 juin 2009 par la Confederation of Swedish Enterprise à Stockholm, vous trouverez ci-dessous un lien vers les différentes présentations des intervenants.

Par ailleurs, cliquez ici pour obtenir le discours prononcé par le Commissaire Kovacs en ouverture de cette conférence ainsi qu’un compte-rendu sommaire publié dans le Tax Analysts du 24 juin 2009.

PRESENTATIONS DES INTERVENANTS

Rencontre avec des dirigeants de grandes entreprises

Mardi 28 avril, le Pôle Prospective Fiscale et Stratégie d’Entreprise a organisé un dîner-débat réunissant chefs d’entreprises et économistes autour du thème de la fiscalité et de la sortie de crise. Michel Aujean et Gianmarco Monsellato, accompagnés de quatre représentants du Cercle des économistes, Agnès Bénassi-Quéré, Christian de Boissieu, Jean-Hervé Lorenzi et Christian Saint-Etienne, ont présenté à plusieurs dirigeants de grandes entreprises la démarche du pôle et dessiné quelques pistes pour sortir gagnants de la crise.

Cette première initiative vise à étendre progressivement le débat aux acteurs de la fiscalité, en leur qualité de praticiens, d’experts ou d’acteurs importants de l’économie française.



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